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Eau + Objet + Paragraphe + Produit + Confort + Contribution + Sanitaires
FDES_Mortier_organique_2007-nvelle-charte-2010.pdf
Contribution du. produit. Paragraphe. concerné. Expression (Valeur de. mesures, calculs...). A l#évaluation des. risques sanitaires. Qualité sanitaire des espaces. intérieurs § 4.1.1 Voir paragraphe. concerné. Qualité sanitaire de l#eau § 4.1.2 Sans objet. A la qualité de la vie Confort hygrothermique § 4. [...] 2.1 Voir paragraphe. concerné. Confort acoustique § 4.2.2 Voir paragraphe. concerné. Confort visuel § 4.2.3 Voir paragraphe. concerné. Confort olfactif § 4.2.4 Voir paragraphe. concerné. 4.1 Informations utiles à l#évaluation des risques sanitaires (NF P 01. 010 § 7.2). La norme NF P 01010 définit des informations quantitatives et qualitatives sur les substances qui peuvent. [...] vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, et modifiant la directive 1999/13/CE... 4.1.2 Contribution à la qualité sanitaire de l#eau (NF P 01010 § 7.2.2). Les mortiers organiques utilisé en enduit de parment et protection de façade peuvent être en contact. avec la pluie mais ne sont jamais utilisés pour véhiculer ou stocker l#eau. [...]
FDES_Mortier_egalisation_sols_2007-nvelle-charte-2010.pdf
concerné. Expression (Valeur de. mesures, calculs...). A l#évaluation des. risques sanitaires. Qualité sanitaire des espaces. intérieurs § 4.1.1 Voir paragraphe. concerné. Qualité sanitaire de l#eau § 4.1.2 Sans objet. A la qualité de la vie Confort hygrothermique § 4.2.1 Sans objet. Confort acoustique § 4. [...] 2.2 Sans objet. Confort visuel § 4.2.3 Voir paragraphe. concerné. Confort olfactif § 4.2.4 Sans objet. 4.1 Informations utiles à l#évaluation des risques sanitaires (NF P 01. 010 § 7.2). La norme NF P 01010 définit des informations quantitatives et qualitatives sur les substances qui peuvent. avoir des effets sur la santé. [...] textile, plastique) ou dur. (ex.carrelage, parquet) et n#est plus en contact direct avec l#air ambiant.. 4.1.2 Contribution à la qualité sanitaire de l#eau (NF P 01010 § 7.2.2). Sans objet.. SNMI - FDES Mortier d#égalisation des sols 21/26 Janvier 2007. 4.2 Contribution du produit à la qualité de vie à l#intérieur des. [...]
FDES_Mortier_colle_2007-nvelle-charte-2010.pdf
risques sanitaires. Qualité sanitaire des espaces. intérieurs § 4.1.1 Voir paragraphe. concerné. Qualité sanitaire de l#eau § 4.1.2 Sans objet. A la qualité de la vie Confort hygrothermique § 4.2.1 Sans objet. Confort acoustique § 4.2.2 Sans objet. Confort visuel § 4.2.3 Voir paragraphe. concerné. Confort olfactif § 4. [...] confort visuel dans le bâtiment (NF P 01010 § 7.3.3). Après prise, le mortier colle se trouve sous le revêtement collé et n#est plus directement visible. Ainsi, la. contribution des produits étudiés au confort visuel dans un bâtiment n#est pas applicable.. 4.2.4 Caractéristiques du produit participant à la création des conditions de. [...] confort olfactif dans le bâtiment (NF P 01010 § 7.3.4). Sans objet.. SNMI - FDES Mortiercolle 22/26 Janvier 2007. 5 Autres contributions du produit notamment par rapport à. des préoccupations d#écogestion du bâtiment,. d#économie et de politique environnementale globale. 5.1 Ecogestion du bâtiment. [...]
GuideBonnesPratiques-silice.pdf
Sa publication constitue une contribution de l'industrie (employeurs et. employés) à la protection des travailleurs visàvis d'une exposition possible à la silice cristalline alvéolaire. sur leur lieu de travail.. 2. Objectif de ce Guide de bonnes pratiques. L'objectif de ce document est de fournir aux producteurs et utilisateurs de produits qui contiennent de la. [...] Les Parties conviennent que la silice cristalline et les matériaux / produits /. matières brutes qui en contiennent sont (voir description en Annexe 5) des composants/ingrédients utiles,. fondamentaux, et souvent indispensables pour un grand nombre d'activités industrielles et autres activités. professionnelles contribuant à la protection de l'emploi ainsi qu'à assurer l'avenir économique des secteurs. [...] En fait, dans les. situations où l'air est constamment en mouvement et sans introduction d'air frais, la poussière alvéolaire. peut rester en suspension durant plusieurs jours.. L'exposition professionnelle à la silice cristalline alvéolaire se produit dans de nombreux secteurs. industriels, telles que l'exploitation en carrières et mines, le traitement de minéraux (séchage, broyage, [...]
decret_it249_100706.pdf
2.4.3. Variantes d'isolation. Si des isolants autres que A2s3, d0 sont introduits dans les solutions constructives ciavant, que ce soit dans. les éléments à ossature bois ou en isolation extérieure (*), leur utilisation est assujettie à la réalisation d'une. étude effectuée selon les indications du paragraphe 5. [...] masse combustible mobilisable.. Isolant d'épaisseur inférieure ou égale à 120 mm.. Tout isolant plastique alvéolaire faisant état du marquage CE et d'une euroclasse E est autorisé sans. dispositions complémentaires autres que celles de la solution de protection P1 du paragraphe 5.5... 6 juillet 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 31 sur 82. [...] 5.3. Autres solutions d'isolation sur béton ou maçonnerie. Les solutions d'isolation par l'extérieur des façades en béton ou en maçonnerie autres que celles décrites. dans les paragraphes précédents peuvent être mises en oeuvre si elles ont fait l'objet d'un avis favorable du. CECMI sur leur comportement au feu. [...]
accord-NEPSI.pdf
manipulation et de l'utilisation de la silice cristalline et des produits qui en contiennent.. Article 1 Objectifs. Les objectifs du présent Accord sont les suivants.. la protection de la santé des Employés et autres individus exposés sur leur lieu de travail à de. la Silice cristalline alvéolaire provenant de matériaux / produits / matières brutes contenant de. [...] elles sont reliées à un Site de production ou d'utilisation. Les lieux de travail mobiles sont. également assimilés à des Sites.. (8) `Non application' désigne la non observation de l'Accord comprenant les Bonnes Pratiques. telles que définies au paragraphe (6) cidessus ayant pour conséquence une augmentation de. [...] . (5) Les Parties conviennent que la mise en oeuvre des Bonnes Pratiques illustrées dans. l'Annexe 1 au présent Accord sera une contribution efficace à la gestion des risques en. prévenant ou, lorsque ce n'est pas réalisable, minimisant l'exposition à la Silice cristalline. alvéolaire par l'application de mesures de prévention et de protection appropriées en vertu de. [...]
